Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-HERALD
M. GRUEL Bruno Jean, demeurant à MARIGOT (97150), Palais Caraïbes, rue de la République

Numéro de dépôt :
1249372
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1993

Présentation de la marque FRANCE-HERALD

Déposée le 28 octobre 1983 par monsieur GRUEL Bruno Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE-HERALD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GRUEL Bruno Jean - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDDAL - France.

La marque FRANCE-HERALD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-HERALD est expirée depuis le 28 octobre 1993.

GRUEL Bruno Jean a également déposé les autres marques suivantes : "LES CONSTELLATIONS DU ZODIAQUE" , LES FLEURS DU TEMPS


M. GRUEL Bruno Jean, demeurant à MARIGOT (97150), Palais Caraïbes, rue de la République - France


FEDDAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.